Un dispositif pour financer des projets contribuant aux transitions énergétique, écologique et numérique

L’appel à projet i-Démo est désormais reconduit. Comme dans les deux éditions précédentes (i-Démo et i-Démo 2), ce dispositif soutient le développement de produits ou services très innovants et à haute valeur ajoutée, afin de renforcer la base scientifique et technologique française. Il soutient également des démonstrateurs à l’échelle industrielle ou préindustrielle d’innovations à un stade de développement avancé (prototype en environnement représentatif, lignes pilotes). Opéré par Bpifrance, i-Démo 3 se clôturera le 16 juillet 2024.

« Cet appel à projets est très intéressant car il est ouvert à tout type de structure, quel que soit le secteur et il n’y a ni de limite supérieure de budget ni priorité thématique, même si les projets attendus doivent démontrer une prise en compte concrète de la transition énergétique et écologique, en explicitant sa contribution au développement durable », souligne Parisa-Louise Darzi, consultante senior en coordination de projets R&D chez Zabala Innovation. « i-Démo 3 peut constituer une potentielle source de financement complémentaire pour des projets répondant à d’autres programmes de financement européens », ajout-elle.

S’inscrivant dans le plan d’investissement France 2030, i-Démo 3 accompagne les entreprises innovantes et les porteurs de projets innovants qui, individuellement ou dans le cadre de programmes collaboratifs, ont besoin d’accéder à des sources de financement pour couvrir le risque inhérent à leurs projets de R&D et d’innovation.

Les projets attendus doivent présenter une durée indicative comprise entre 36 et 60 mois et une assiette de dépenses totales d’un montant supérieur à 4 millions d’euros pour les projets monopartenaires et pour les projets collaboratifs. La réalisation du projet peut comporter des phases de recherche industrielle ainsi que des phases de développement expérimental. Les développements plus particulièrement visés dans le cadre de cet appel à projets permettent d’atteindre, lorsque cette échelle est applicable, un niveau de maturité technologique (TRL, en anglais) compris entre 7 et 9 et se fondent sur des travaux antérieurs d’un niveau de TRL compris entre 4 et 6.

L’expertise de l’équipe de Zabala Innovation

« Chez Zabala Innovation, nous avons plus de 36 années d’expérience dans le montage et l’accompagnement de grands projets, collaboratifs ou non, au niveau européen ou national. Nous disposons donc d’équipes expérimentées dans l’accompagnement de l’entreprise cheffe de file et ses partenaires dans la coordination, la planification et la rédaction des propositions de projets », dit Mme Darzi. L’expertise de l’équipe de Zabala Innovation lui permet également « d’appréhender les grands enjeux et difficultés potentielles auprès desquelles peuvent être confrontés les projets : capacité à fédérer, maîtrise du processus décisionnel, compréhension des enjeux pour faire progresser la stratégie et le positionnement du projet, connaissance de l’environnement du secteur, aptitude à cartographier les réseaux et les acteurs, entre autres », ajoute-elle.

Les aides accordées dans le cadre d’i-Démo 3 peuvent constituer une source de financement de projets s’inscrivant dans des dispositifs institutionnels européens et présentant une assiette de dépenses totales d’un montant supérieur à 4 millions d’euros pour l’ensemble du consortium européen. La Commission européenne cofinance les projets sélectionnés sur la base des mêmes dépenses présentées à cet appel à projets.

Les taux d’aides maximales qui s’appliquent sur les dépenses éligibles des phases de recherche industrielle (TRL de 4 à 6) s’étendent de 50 % à 80 %, selon le type d’entreprise et de la nature, collaborative ou mono-partenaire, du projet. Dans le cas des phases de développement expérimental (TRL de 6 à 9), ces taux s’étendent de 25 % à 60 %. Quoi qu’il en soit, l’aide apportée sera toujours constituée d’une part de subvention s’élevant à 75 % dans le cas des projets de recherche industrielle et à 60 % dans le cas des développements expérimentaux, et d’une part avance remboursable.

Les aides proposées pour les activités non-économiques, généralement effectuées par des établissements de recherche, sont de 50 % des coûts complets ou 100 % des coûts marginaux et sera apportée sous forme de subventions.

Les porteurs de projets i-Démo 3

Dans le cas général, le projet peut être porté par une entreprise unique, s’il s’agit d’une PME ou d’une ETI, alors que les grandes entreprises ne peuvent pas porter de projet individuel. Le projet peut également être porté par un consortium identifiant une entreprise cheffe de file et rassemblant des partenaires industriels de toute taille ou des partenaires de recherche. Un consortium doit comporter au moins une PME ou ETI et peut comporter une ou plusieurs grandes entreprises. Les projets collaboratifs sont limités à six partenaires. Les établissements de recherche et les centres techniques ne peuvent pas être chefs de file des consortia. Cependant, les projets co-financés au niveau européen sont portés par tout ou partie des partenaires français des projets déposés au niveau européen. Leur nombre n’est pas limité.

« Les dossiers de demande d’aide doivent être bien préparés et la stratégie du projet (et, éventuellement, celle du consortium) doit être bien étayée ainsi que ses retombées économiques, environnementales et sociales », remarque Mme Darzi. De cette façon, il sera possible de déposer « une proposition solide, qualitative et fluide qui la différenciera des autres concurrents et maximisera les chances de succès ».

Afin de maximiser les chances du succès et bien respecter tous ces délais d’i-Démo 3, Mme Darzi est convaincue que l’appui d’un expert est à la fois essentiel et crucial. Et de conclure : « Chez Zabala Innovation, nos docteurs et ingénieurs apportent toute leur expertise dans ce dispositif dans le but d’accompagner les clients tout au long du montage du projet, afin de promouvoir ses points forts et ses atouts ».